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Nouvelles
PARIS (AFP) - Le passeport biométrique, contenant une photo et des empreintes digitales numérisées et dont les premiers exemplaires seront disponibles à l'automne, a été lancé officiellement par un décret paru le dimanche au Journal officiel.

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Le passeport biométrique succèdera progressivement au passeport électronique dont six millions d'exemplaires ont été fabriqués depuis le 13 avril 2006.

Conformément à un accord européen du 13 décembre 2004, le passeport biométrique français, intitulé simplement "passeport", appellation qui se substitue à celle de "passeport électronique", devra être disponible avant le 28 juin 2009.

D'ici là, deux mille mairies seront équipées de machines gratuites qui enregistreront les photos et empreintes digitales numérisées insérées dans la puce de ces passeports biométriques.

Ce décret complète celui du 30 décembre 2005, pris pour les passeports électroniques. Il spécifie ainsi que "lors du dépôt de la demande de passeport il est procédé au recueil de l'image numérisée du visage et des empreintes digitales de huit doigts du demandeur. Les empreintes digitales des enfants de moins de six ans ne sont pas recueillies".

"A moins que le demandeur ne fournisse deux photographies d'identité de format 35X45 mm identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, le représentant de face et tête nue, l'image de son visage est recueillie par la mise en oeuvre de dispositifs techniques appropriés", précise le décret.

Il stipule par ailleurs qu'"à titre exceptionnel et pour des motifs de nécessité impérieuse ou d'urgence dûment justifiée, il peut être délivré un passeport d'une durée de validité d'un an ne comportant pas de composant électronique (...)".


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